1 Éditeur du site
Raison sociale : 2 à la Com' – Juliette Pomart
Statut : Entreprise individuelle (micro-entreprise)
Domicile professionnel : Amiens (80) & Berck-sur-Mer (62)
Email : juliette@deuxalacom.fr
Numéro SIRET : [À compléter]
Numéro TVA intracommunautaire : Non applicable (franchise en base de TVA – article 293 B du CGI)
2 Directrice de la publication
Juliette Pomart, en qualité de responsable de l'entreprise individuelle 2 à la Com'.
3 Hébergement du site
Hébergeur : [À compléter – ex. OVH, Hostinger, Netlify…]
Adresse : [À compléter]
Site web : [URL de l'hébergeur]
4 Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, visuels, photographies, logo, structure) est la propriété exclusive de Juliette Pomart – 2 à la Com', sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, sous peine de contrefaçon conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5 Données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, email, téléphone, message) sont exclusivement utilisées pour répondre à votre demande et ne font l'objet d'aucun transfert à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, contactez : juliette@deuxalacom.fr
Aucun cookie de tracking ou de publicité n'est utilisé sur ce site.
6 Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites externes. 2 à la Com' n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.
7 Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont fournies à titre indicatif. 2 à la Com' s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, mais ne peut garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreurs.
2 à la Com' ne saurait être tenu responsable d'une quelconque décision prise sur la base des informations présentées sur ce site.
8 Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.